--- title: "Assurance IA et auto-évaluation · Avioverse" description: "Notre auto-évaluation pour votre processus de changement : entrée d’actif Part-IS, évaluation des risques de sécurité de l’information liés à l’adoption, niveaux d’IA EASA, liste de contrôle de l’article 50 et questionnaire fournisseur." url: "https://avioverse.io/fr/ai-assurance" --- Avioverse Auto-évaluation du fournisseur Édition 2026-09-27 v2.2 # Évaluez Avioverse avant de vous y fier. Notre propre évaluation d’Avioverse, prête pour votre processus de gestion du changement : l’entrée d’actif Part-IS avec les valeurs CID, une évaluation des risques de sécurité de l’information liés à son adoption, le niveau d’IA EASA de chaque capacité, notre liste de contrôle de l’article 50 et un questionnaire fournisseur. Chaque valeur est une recommandation qu’il vous appartient de confirmer. [Télécharger le dossier d’évaluation (.md)](https://avioverse.io/ai-assurance/pack/avioverse-self-assessment-2026-09-27-v2.2.md) Le dossier d’évaluation téléchargeable est en anglais. Ces deux documents contiennent les instructions destinées à votre assistant IA ainsi que l’ensemble de nos recommandations. Aperçu du dossier d’évaluation complet Dossier d’évaluation complet - Type de déclaration Auto-évaluation du fournisseur - Méthode d’évaluation des risques Matrice OACI 5×5 - Dernière revue 2026-09-27 Sur cette page ## Comment utiliser cette évaluation 1. ### 1. Choisissez votre parcours Usage personnel, ajout d’Avioverse à vos outils ou remplacement d’un système. Chaque parcours définit les valeurs et les actions applicables. 2. ### 2. Suivez nos recommandations Copiez l’invite (prompt) ou téléchargez le dossier pour préremplir votre registre des actifs, votre registre des risques et votre fiche de changement. 3. ### 3. Confirmer et accepter Vérifiez chaque valeur par rapport à votre propre contexte et modifiez celles qui ne conviennent pas, en indiquant la raison. Votre organisation consigne cette décision. Il s’agit de l’auto-évaluation d’Avioverse, revue le 2026-09-27. Il ne s’agit pas d’une approbation de l’EASA, et elle ne peut pas accepter de risque à votre place : ce sont les personnes responsables de votre organisation qui le font. ## Avioverse en tant qu’actif Part-IS Enregistrez Avioverse comme un seul actif. Un registre contient de nombreux types d’actifs : informations, logiciels, **SaaS**, matériel, réseau et communications, personnes et installations. Avioverse est un actif SaaS : vous l’utilisez et nous l’exploitons. ### Entrée recommandée dans le registre - Actif [Avioverse avec Metis : espace de travail aéronautique et assistant IA](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) - Type [SaaS (logiciel en tant que service)](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) - Prise en charge [Le travail pour lequel vous l’autorisez et les informations qui y sont utilisées. Votre organisation en dresse la liste.](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) - Fournisseur [Avioverse Ltd, Chypre. Le numéro d’immatriculation et le siège social seront publiés à l’ouverture d’Avioverse.](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) - Emplacement des données Stockage au sein de l’Union européenne. Le traitement par IA fait appel aux prestataires et aux sites indiqués dans notre [politique de confidentialité](https://avioverse.io/fr/legal/privacy). - Interfaces [Navigateur web et e-mail. En option : extension de navigateur, Telegram, flux de calendrier et rapports programmés. L’extension peut lire les pages ouvertes dans le navigateur de l’utilisateur et agir sur elles, y compris sur vos propres systèmes web, et demande toujours avant de soumettre un formulaire.](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) - Propriétaire [Nom donné par votre organisation.](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) - Revue [À chaque nouvelle édition de cette évaluation, et lorsqu’un de vos déclencheurs de changement se produit.](https://avioverse.io/fr/legal/privacy) ### Valeurs CID (confidentialité, intégrité, disponibilité) recommandées Faible, Moyen et Élevé correspondent à votre propre échelle. Les valeurs dépendent de la manière dont vous utilisez Avioverse. | Propriété | Assistant personnel | S’ajoute à vos outils | Remplace un système | | --------------------------------- | ------------------- | --------------------- | ------------------------------------ | | Confidentialité | Faible | Medium | Élevé | | Intégrité | Medium | Élevé | Élevé | | Disponibilité | Faible | Faible | Élevé | | Pertinence en matière de sécurité | Indirect | Indirect | Indirect, critique pour le processus | - Pourquoi : confidentialité L’usage personnel couvre les réglementations publiques et vos propres notes. Ajouter Avioverse à vos outils y fait entrer des éléments internes, comme des constatations et des projets d’évaluation ; fixez donc une règle sur ce qui peut être importé. Remplacer un système y place vos enregistrements, y compris les noms figurant dans les constatations et les rapports. - Pourquoi : intégrité Les résultats personnels sont des aides au travail que vous vérifiez au regard des sources officielles. Dès qu’un résultat alimente le processus de votre organisation, il peut orienter une décision sur l’applicabilité, une échéance ou une constatation. L’intégrité comprend l’actualité d’une source et sa provenance. - Pourquoi : disponibilité Les sources officielles et vos systèmes existants restent la solution de secours dans les deux premiers parcours. Un système remplacé interrompt le processus lorsqu’il n’est pas disponible, et les sauvegardes quotidiennes impliquent que jusqu’à une journée de travail récent pourrait être perdue après un sinistre. - Pourquoi : pertinence pour la sécurité Avioverse n’a aucun lien avec les aéronefs ou les systèmes opérationnels ; chaque effet passe par la décision d’une personne. Il devient essentiel au processus lorsqu’il contient les enregistrements indiquant ce qui est dû. ## Évaluation des risques de sécurité de l’information pour l’adoption d’Avioverse Une évaluation des risques de sécurité de l’information Part-IS prête à l’emploi pour l’introduction d’Avioverse dans votre organisation. Elle couvre les étapes d’évaluation et de traitement des risques liés à ce changement (IS.I.OR.205 et .210, ou IS.D.OR.205 et .210 au titre du règlement 2022/1645). Reprenez-la dans votre registre des risques, adaptez-la à votre exploitation et faites accepter le risque résiduel par la personne désignée dans votre procédure. - Modification évaluée Introduction d’Avioverse pour le travail que vous désignez, selon le parcours que vous choisissez. - Actifs concernés Avioverse (l’actif SaaS de la section 02), les informations que vous y saisissez, les résultats sur lesquels vous vous appuyez, les comptes et appareils de vos utilisateurs, ainsi que vos systèmes web si vous autorisez l’extension de navigateur. - Interfaces Imports et texte collé vers Avioverse ; résultats, exports et notifications par e-mail qui en sortent ; l’extension de navigateur lorsqu’elle est autorisée. Fonctionnement de la matrice 5×5 - Risque initial: Avioverse tel qu’il est fourni, parallèlement à vos processus existants, avant la mise en œuvre des mesures d’atténuation énumérées. - Risque résiduel: Avec les mesures d’atténuation énumérées en place et efficaces. - Niveau de gravité: La pire conséquence plausible pour la sécurité aérienne. Un risque sans lien plausible avec la sécurité est coté D ou E et relève aussi de votre registre général de sécurité de l’information. ### Probabilité - 5 Fréquent: Susceptible de se produire à de nombreuses reprises - 4 Occasionnel: Susceptible de se produire occasionnellement - 3 Éloigné: Peu probable, mais possible - 2 Improbable: Très peu probable - 1 Extrêmement improbable: Il est presque inconcevable que cela se produise ### Niveau de gravité - A Catastrophique: Aéronef ou équipement détruit ; décès multiples - B Dangereux: Réduction importante des marges de sécurité ; blessures graves ; dommages importants aux équipements - C Majeur: Réduction significative des marges de sécurité ; incident grave ; blessure - D Mineur: Nuisance ; limitations d’exploitation ; incident mineur - E Négligeable: Peu de conséquences * Intolérable (5A, 5B, 5C, 4A, 4B, 3A): Inacceptable dans les circonstances actuelles. * Tolérable (toutes les autres cellules) : Acceptable une fois les risques atténués, la décision devant être consignée par la personne qui l’accepte. * Acceptable (3E, 2D, 2E, 1B, 1C, 1D, 1E): Acceptable tel quel. ### Résumé : risque initial → risque résiduel | Risque | S’ajoute à vos outils | Remplace un système | | -------------------------------------------------------------------- | --------------------- | -------------------- | | R1 · Les informations confidentielles échappent à votre contrôle | 3D → 2D (acceptable) | 4D → 2D (acceptable) | | R2 · Des informations erronées influencent une décision | 4C → 2C (tolérable) | 4C → 2C (tolérable) | | R3 · Un contenu manipulé détourne l’assistant | 3C → 2C (tolérable) | 3C → 2C (tolérable) | | R4 · Compromission de compte ou accès excessif | 3D → 2D (acceptable) | 3C → 2C (tolérable) | | R5 · Les informations restent chez les personnes qui partent | 3D → 2D (acceptable) | 3D → 2D (acceptable) | | R6 · L’extension de navigateur permet d’accéder à vos systèmes web | 3C → 2C (tolérable) | 3C → 2C (tolérable) | | R7 · Un rapport programmé est pris pour un suivi complet | 3C → 2C (tolérable) | 3C → 2C (tolérable) | | R8 · Avioverse est indisponible au moment où on en a besoin | 3E → 3E (acceptable) | 3C → 3D (tolérable) | | R9 · Les enregistrements sont perdus ou ne peuvent pas être produits | 2E → 2E (acceptable) | 3C → 2D (acceptable) | | R10 · La vérification s’affaiblit avec le temps | 3C → 2C (tolérable) | 3C → 2C (tolérable) | | R11 · Une modification du produit rend cette évaluation caduque | 3D → 2D (acceptable) | 3C → 2C (tolérable) | ### Registre des risques 1. #### R1 · Les informations confidentielles échappent à votre contrôle Le personnel importe des éléments internes, comme des constatations, des détails d’événements ou des données personnelles. Avioverse et les fournisseurs d’IA qu’il utilise les traitent selon les conditions d’Avioverse plutôt que selon vos propres contrats. - Concerne Informations que vous importez · confidentialité - Conséquence Les informations sont traitées ou divulguées d’une manière non autorisée par votre politique. La fuite de rapports de sécurité confidentiels peut décourager le signalement d’incidents. - Déjà présent dans Avioverse Stockage dans l’Union européenne. Aucun entraînement de modèles sur votre contenu. Fournisseurs et lieux de traitement indiqués dans la politique de confidentialité. Contenu d’équipe visible uniquement par ses membres. - Vos mesures d’atténuation Fixez une règle sur ce qui peut être importé. Excluez les comptes rendus d’événements confidentiels et les données personnelles, sauf approbation. Vérifiez la liste des fournisseurs à chaque nouvelle édition. * S’ajoute à vos outils: 3D Tolérable → 2D Acceptable * Remplace un système: 4D Tolérable → 2D Acceptable * Propriétaire : Responsable des informations 2. #### R2 · Des informations erronées influencent une décision Une réponse, un résumé ou une valeur extraite est incomplet, obsolète ou erroné, et est utilisé sans vérification adéquate. - Concerne Résultats sur lesquels vous vous appuyez · intégrité - Conséquence Une conclusion erronée sur l’applicabilité, une échéance ou une constatation entre dans votre processus, et une exigence est manquée. - Déjà présent dans Avioverse Les réponses indiquent leurs sources et sont vérifiées par rapport à celles-ci. La bibliothèque réglementaire conserve chaque version avec ses dates d’application, et les AD et SIB sont synchronisés depuis l’EASA. Chaque conversation rappelle aux utilisateurs de vérifier. - Vos mesures d’atténuation Précisez les résultats pouvant être utilisés et la manière dont chacun d’entre eux est vérifié. Une personne compétente vérifie la source officielle et les faits du dossier avant toute utilisation, et cette vérification est conservée. * S’ajoute à vos outils: 4C Tolérable → 2C Tolérable * Remplace un système: 4C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du processus 3. #### R3 · Un contenu manipulé détourne l’assistant Un fichier importé ou une page web contient des instructions rédigées pour détourner l’assistant. - Concerne Résultats et enregistrements sauvegardés · intégrité - Conséquence Les analyses, les enregistrements sauvegardés ou les actions s’écartent de ce que l’utilisateur a demandé. - Déjà présent dans Avioverse Les documents et les pages web sont considérés comme du contenu, et non comme des instructions. La suppression, la planification et l’envoi de formulaires dans le navigateur nécessitent l’accord de l’utilisateur. - Vos mesures d’atténuation Importez des éléments provenant de sources connues. Les utilisateurs vérifient les modifications enregistrées et chaque demande d’approbation. * S’ajoute à vos outils: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du service 4. #### R4 · Compromission de compte ou accès excessif L’adresse e-mail ou le mot de passe d’un utilisateur a été compromis, ou une personne conserve un accès dont elle n’a plus besoin. - Concerne Comptes utilisateurs et informations auxquelles ils ont accès · confidentialité, intégrité - Conséquence Vos informations sont lues ou modifiées sans autorisation. - Déjà présent dans Avioverse L’accès est vérifié sur le serveur pour chaque requête d’espace de travail. Les propriétaires et administrateurs d’équipe gèrent les membres et les rôles. - Vos mesures d’atténuation Connectez-vous avec les comptes Google ou Microsoft de votre organisation pour que vos propres contrôles de connexion s’appliquent. Retirez les partants le jour de leur départ et revoyez la liste des membres à chaque revue. * S’ajoute à vos outils: 3D Tolérable → 2D Acceptable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du service 5. #### R5 · Les informations restent chez les personnes qui partent Des éléments de l’organisation sont conservés dans un espace de travail personnel ou dans la mémoire de l’assistant, et y restent lorsque la personne quitte l’organisation. - Concerne Informations de l’organisation dans des comptes personnels · confidentialité - Conséquence Vos informations restent hors de votre contrôle. - Déjà présent dans Avioverse Le contenu d’équipe est séparé des espaces de travail personnels. Memory appartient à chaque compte et n’est pas partagée avec l’équipe. - Vos mesures d’atténuation Conservez les éléments de l’organisation dans l’espace de travail d’équipe. Indiquez aux utilisateurs ce qui peut aller dans la mémoire personnelle, et ajoutez sa suppression à vos étapes de départ. * S’ajoute à vos outils: 3D Tolérable → 2D Acceptable * Remplace un système: 3D Tolérable → 2D Acceptable * Propriétaire : Responsable du service 6. #### R6 · L’extension de navigateur permet d’accéder à vos systèmes web L’extension de navigateur analyse les pages ouvertes dans le navigateur de l’utilisateur et agit sur celles-ci ; cela peut inclure vos propres systèmes web. - Concerne Vos systèmes web et leurs données · confidentialité, intégrité - Conséquence Les données provenant de ces systèmes sont envoyées à Avioverse, ou une saisie involontaire y est effectuée. - Déjà présent dans Avioverse L’extension n’agit que sur instruction de l’utilisateur, et chaque envoi de formulaire nécessite l’approbation de ce dernier. - Vos mesures d’atténuation Déterminez si l’extension est autorisée. Si oui, désignez les systèmes avec lesquels elle peut être utilisée et faites vérifier chaque approbation par les utilisateurs. * S’ajoute à vos outils: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du service 7. #### R7 · Un rapport programmé est pris pour un suivi complet Lorsqu’une veille programmée échoue, prend du retard ou passe à côté d’un changement pertinent, ce silence est interprété comme signifiant « rien n’a changé ». - Concerne Suivi des consignes de navigabilité (AD) et des changements réglementaires · intégrité, disponibilité - Conséquence Une exigence nouvelle ou révisée n’est pas mise en œuvre dans les délais impartis. - Déjà présent dans Avioverse Les exécutions programmées sont en lecture seule. Une exécution qui ne peut pas aboutir est signalée comme incomplète, et non comme vérifiée. - Vos mesures d’atténuation Continuez à assurer votre suivi officiel des consignes de navigabilité (AD) et des modifications réglementaires, et considérez ces rapports comme une vérification supplémentaire. * S’ajoute à vos outils: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du processus 8. #### R8 · Avioverse est indisponible au moment où on en a besoin Avioverse est hors service ou inaccessible au moment où le travail en a besoin. - Concerne Le travail qui utilise Avioverse · disponibilité - Conséquence Le travail est retardé. Lorsque le suivi est tenu dans Avioverse, une échéance peut être manquée. - Déjà présent dans Avioverse Sauvegardes quotidiennes avec une copie hors site à des fins de restauration. - Vos mesures d’atténuation Consignez comment le travail se poursuit sans Avioverse. Lorsqu’il remplace un système, conservez le dernier export là où la solution de secours peut l’utiliser. * S’ajoute à vos outils: 3E Acceptable → 3E Acceptable * Remplace un système: 3C Tolérable → 3D Tolérable * Propriétaire : Responsable du processus 9. #### R9 · Les enregistrements sont perdus ou ne peuvent pas être produits Les enregistrements conservés dans Avioverse sont perdus, supprimés ou ne peuvent pas être produits, y compris après que vous avez cessé d’utiliser Avioverse. - Concerne Enregistrements conservés dans Avioverse · intégrité, disponibilité - Conséquence Vous ne pouvez pas montrer à l’autorité ce qui a été constaté, décidé ou fait, et un élément en retard peut passer inaperçu. - Déjà présent dans Avioverse Sauvegardes quotidiennes avec une copie hors site. « Download my data » (télécharger mes données) à tout moment. La suppression du compte prévoit un délai de 30 jours pour changer d’avis. - Vos mesures d’atténuation Déterminez quels enregistrements sont officiels. Exportez-les régulièrement vers votre système d’enregistrement, et vérifiez que vous pouvez tout exporter avant d’en dépendre. * S’ajoute à vos outils: 2E Acceptable → 2E Acceptable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2D Acceptable * Propriétaire : Responsable des informations 10. #### R10 · La vérification s’affaiblit avec le temps La pression du temps ou la familiarité poussent les utilisateurs à accepter des résultats sans procéder à la vérification convenue. - Concerne Vérification humaine des résultats · intégrité - Conséquence On se fie aux résultats obtenus au-delà de ce qui a été évalué. - Déjà présent dans Avioverse Les sources sont indiquées pour chaque réponse, et chaque conversation rappelle aux utilisateurs de les vérifier. - Vos mesures d’atténuation Définissez la compétence et la charge de travail du vérificateur, formez les utilisateurs aux limites d’Avioverse et contrôlez un échantillon des résultats vérifiés à chaque revue. * S’ajoute à vos outils: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du processus 11. #### R11 · Une modification du produit rend cette évaluation caduque Avioverse modifie une fonctionnalité, un fournisseur d’IA ou un élément de contrôle sur lequel s’est appuyée cette évaluation. - Concerne La configuration évaluée · confidentialité, intégrité, disponibilité - Conséquence L’évaluation ne correspond plus à ce que vous utilisez. - Déjà présent dans Avioverse Les modifications apportées à cette évaluation sont publiées sous forme de nouvelles éditions accompagnées de leur historique. - Vos mesures d’atténuation Désignez la personne chargée de surveiller les nouvelles éditions, et réévaluez le document à chaque nouvelle édition ainsi qu’en fonction de vos propres critères de mise à jour. * S’ajoute à vos outils: 3D Tolérable → 2D Acceptable * Remplace un système: 3C Tolérable → 2C Tolérable * Propriétaire : Responsable du service L’usage personnel ne relève pas du registre des risques de votre organisation ; sa liste de contrôle se trouve dans la section 06. Ajoutez tout risque spécifique à votre propre exploitation. ## Classification de l’IA selon l’EASA Les niveaux d’IA de l’EASA décrivent qui décide et qui agit. Nous classons chaque capacité selon ce que fait Metis et ce que la personne conserve. | Fonctionnalité | Ce que fait Metis | Ce que fait la personne | Niveau | Pourquoi | | ------------------------------------------ | -------------------------------------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | -------- | ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | | Interroger et rechercher | Recherche, lit et résume des sources, puis répond en citant ses sources. | Évalue la réponse et décide de la suite à y donner. | 1A | Elle se contente de collecter et d’analyser des informations. | | Évaluer et recommander | Compare les exigences, rédige des évaluations et propose des options. | Choisit l’option et prend la décision. | 1B | L’outil facilite la prise de décision ; la décision finale revient à la personne. | | Créer et mettre à jour des enregistrements | Crée ou modifie des tâches, des notes et des enregistrements à la demande. | Dirige la modification et peut la revoir ou l’annuler. La suppression et la planification nécessitent une approbation. | 2A | La personne décide ; Metis exécute l’action sous sa supervision. | | Veilles et rapports programmés | Effectue des recherches selon un calendrier et remet un rapport. | Définit la veille et décide de la suite à donner au rapport. | 1A ou 1B | Elle s’exécute sans surveillance, mais ne peut que lire et rechercher. 1B lorsque le rapport recommande une action. | | Actions dans le navigateur | Lit et exploite les pages web dans le navigateur de l’utilisateur. | Donne l’instruction et approuve chaque soumission de formulaire. | 2A | La personne dirige la tâche et approuve chaque engagement ; Metis exécute les étapes. | ### Signification des niveaux - 1A Augmentation humaine: L’IA aide à collecter et à analyser les informations. - 1B Assistance cognitive humaine: L’IA aide la personne à prendre une décision ; c’est la personne qui décide. - 2A Coopération entre l’humain et l’IA: L’IA exécute les décisions et les actions que la personne lui indique, sous la supervision de cette dernière. Les niveaux 2B et 3 ne sont pas utilisés : Metis ne partage jamais l’autorité de décision avec la personne et n’agit jamais de sa propre autorité. Avioverse n’est pas un système aéronautique certifié ou approuvé. Nous utilisons les niveaux de l’EASA parce qu’ils sont le moyen reconnu de décrire qui décide et qui agit. Le Concept Paper (édition 3) et la NPA 2025-07 sont des propositions ; nous réviserons cette section lorsqu’ils seront adoptés. ## Règlement européen sur l’IA : liste de contrôle de l’article 50 L’article 50 du règlement européen sur l’IA fixe des obligations de transparence pour les systèmes d’IA qui dialoguent avec des personnes ou génèrent du texte. Avioverse est le fournisseur de Metis ; votre organisation est un déployeur lorsqu’elle utilise Metis. ### Ce que fait Avioverse | Obligation | Ce que nous faisons | Statut | | -------------------------------------------------------------------------- | ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ | ------------------- | | 50(1) Indiquez aux utilisateurs qu’ils s’adressent à une IA | Une ligne sous chaque zone de chat de l’application et de l’extension de navigateur, et une fois dans le message d’association Telegram. | Terminé | | 50(1) Précisez qu’il s’agit d’une IA chaque fois que cela vous est demandé | Metis répond aujourd’hui de manière véridique. Une instruction explicite concernant Metis doit encore être ajoutée. | Ouvert | | 50(2) Marques lisibles par machine sur le texte généré par l’IA | Metis repose sur des modèles d’IA de fournisseurs spécialisés, et nous nous appuyons sur leur marquage : une réponse porte le filigrane d’un fournisseur lorsque celui-ci en applique un. Chaque résultat d’IA est journalisé. | Position documentée | | 50(2) Fichiers produits par Metis | Non marqués. Ils sont produits sur vos instructions à partir de vos éléments, et leur origine est enregistrée dans Avioverse. | Position documentée | | 50(4) Résumés par l’IA des AD, des SIB et des documents de la bibliothèque | Chaque résumé porte le symbole Metis et la note « Résumé par l’IA. » | Terminé | | 50(4) Nos articles et guides | Un auteur désigné relit chaque document et en assume la responsabilité éditoriale. | Terminé | | 50(3) Reconnaissance des émotions ou catégorisation biométrique | Pas dans le produit. | Sans objet | | 50(5) Clair, dès la première interaction, accessible | Texte en clair, visible avant le premier message et lisible par les lecteurs d’écran. | Terminé | | Code de bonnes pratiques relatif aux contenus générés par l’IA | Non signé. Notre analyse des écarts par rapport à chacune des mesures requises figure dans la section suivante. | Terminé | | Catégorie de risque | Pas à haut risque : Metis n’est pas un composant de sécurité au sens du règlement (UE) 2018/1139 et ne relève pas d’une utilisation visée à l’annexe III. | Position documentée | ### Ce que fait votre organisation - Si vous publiez un texte rédigé par Metis sur une question d’intérêt public, comme un avis de sécurité destiné à un large public, sans examen humain substantiel, signalez-le comme généré par l’IA (article 50, paragraphe 4). L’icône « IA » de l’UE prévue par le code de bonnes pratiques, placée en haut du texte, est l’étiquette reconnue. - Les obligations relatives aux deepfakes et à la reconnaissance des émotions ne s’appliquent pas : Metis ne produit aucune image, aucun fichier audio ni vidéo, et ne reconnaît pas les émotions. [Comment Avioverse utilise l’IA](https://avioverse.io/fr/legal/ai-transparency) ## Règlement européen sur l’IA : analyse des écarts par rapport au code de bonnes pratiques Le code de bonnes pratiques de l’UE sur la transparence des contenus générés par l’IA (version finale, juin 2026) précise comment satisfaire à l’article 50, paragraphes 2, 4 et 5. Nous ne l’avons pas signé. La Commission attend des non-signataires qu’ils montrent comment ils se situent ; voici donc notre analyse des écarts par rapport à chacune de ses mesures requises. ### Avioverse en tant que fournisseur de Metis (section 1) | Mesure du code | Où nous en sommes | Statut | | ----------------------------------------------------------------- | ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | ------------------------------- | | 1.1 Marquage des réponses lisible par machine | Metis repose sur des modèles d’IA de fournisseurs spécialisés, et nous nous appuyons sur leur marquage, comme le permettent les lignes directrices de la Commission relatives à l’article 50. Une réponse porte le filigrane d’un fournisseur lorsque celui-ci en applique un. | Via nos fournisseurs de modèles | | 1.1 Texte très court | Les résumés d’AD et de SIB font 1 à 3 phrases, sous le seuil de 200 tokens du code ; aucun filigrane n’est donc attendu. | Non obligatoire | | 1.1 Fichiers produits par Metis | Les fichiers sont produits à partir de vos éléments : formulaires remplis, tableaux, graphiques et conversions de format ne font qu’organiser ou convertir ce que vous avez fourni. L’article 50, paragraphe 2, ne couvre pas ce cas (lignes directrices relatives à l’article 50, points 65 et 91-92). | Non obligatoire | | 1.2 Conservez les marques, ne proposez aucun outil de suppression | Metis ne supprime pas les marques de votre contenu, et nous ne proposons aucun outil permettant de les supprimer. | Conforme | | 2 Détection | Chaque fournisseur qui appose un filigrane permet aux autorités, aux chercheurs et aux médias de détecter sa marque. Nos registres indiquent quel modèle a rédigé chaque réponse. | Via nos fournisseurs de modèles | | 3 Efficace, fiable, robuste, interopérable | Repose sur le marquage de chaque fournisseur et ses tests, sur lesquels un fournisseur s’appuyant sur leurs modèles peut se fonder. | Via nos fournisseurs de modèles | | 4 Processus de conformité | Un dossier de conformité documenté, révisé à chaque modification des modèles ou des fonctionnalités. L’exploitant est formé à l’article 50, et nous coopérons avec les autorités de surveillance du marché. | Conforme | ### Avioverse en tant qu’éditeur de résumés et d’articles générés par l’IA (section 2) | Mesure du code | Où nous en sommes | Statut | | --------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | ---------- | | Champ d’application | La section 2 traite des « deepfakes » et des textes publiés pour informer le public sur des questions d’intérêt général. Metis ne génère aucune image, aucun fichier audio ni aucune vidéo, et ses réponses ne sont destinées qu’à la personne qui a posé la question. | Sans objet | | Résumés générés par l’IA dans la bibliothèque | Chaque résumé par l’IA d’une AD, d’un SIB ou d’un document de la bibliothèque porte le symbole Metis et la note « Résumé par l’IA. », affichés avec le résumé et lus par les lecteurs d’écran. | Conforme | | 4 Révision humaine des articles et des guides | Chaque article et guide mentionne le nom de son auteur, qui en assure la relecture et en assume la responsabilité éditoriale. Son nom, sa fonction et ses coordonnées sont publiés. | Conforme | | 2 Processus internes et corrections | Chaque emplacement où apparaît une étiquette est enregistré et vérifié lors des changements d’écran. Signalez toute étiquette manquante ou erronée à privacy\@avioverse.io et nous la corrigerons sans délai. | Conforme | ## Gestion du changement Choisissez le parcours qui correspond à votre usage. Chaque parcours part des valeurs CID et des cotations de risque ci-dessus et liste ce qu’il faut mettre en place avant utilisation. ### Assistant personnel Vous utilisez Avioverse à titre personnel pour votre propre travail. Aucun enregistrement de changement organisationnel n’est nécessaire ; il s’agit de votre liste de contrôle personnelle. - Valeurs CID Confidentialité Faible · Intégrité Medium · Disponibilité Faible - Risques R1, R2, R3 et R10 de la section 03 s’appliquent aussi à vous. Il n’y a pas de cotation organisationnelle. #### Votre liste de contrôle 1. Respectez la politique de votre employeur concernant les logiciels externes et les outils d’IA. 2. N’importez que des éléments que vous êtes autorisé à utiliser. Demandez avant d’importer des documents de votre organisation. 3. Vérifiez chaque réponse au regard de la source officielle avant d’agir. Metis indique les sources qu’il a utilisées. 4. Considérez les résultats comme vos propres outils de travail. Ils ne remplacent pas les documents approuvés ni les procédures de votre organisation. - Signature : Vous. - Prochaine étape : Passez à « S’ajoute à vos outils » lorsque vous importez des documents de votre organisation, lorsqu’un résultat entre dans le processus ou les enregistrements de votre organisation, ou lorsque des collègues vous rejoignent dans un espace de travail d’équipe (Team). ### S’ajoute à vos outils Votre organisation utilise Avioverse en complément de ses systèmes existants, qui restent la source officielle. Utilisations types : recherche, rédaction, comparaisons et suivi des tâches. - Valeurs CID Confidentialité Medium · Intégrité Élevé · Disponibilité Faible - Risques R1–R11 de la section 03, cotés pour « S’ajoute à vos outils ». #### Avant utilisation 1. Consignez le changement : introduisez Avioverse comme outil d’appui pour le travail que vous désignez, en excluant les enregistrements officiels et tout rôle de moyen unique de suivi des AD ou des évolutions réglementaires. 2. Ajoutez l’entrée d’actif Avioverse à votre registre : confidentialité moyenne, intégrité élevée, disponibilité faible. 3. Indiquez le nom du responsable du service. 4. Mettez en place les mesures d’atténuation issues de l’évaluation des risques, en attribuant à chacune un responsable, et faites accepter le risque résiduel. 5. Fixez la règle sur les informations qui peuvent être importées. 6. Précisez qui examine les résultats, les compétences requises et les vérifications effectuées. 7. Informez les utilisateurs de la finalité d’Avioverse, de ses limites et de la règle d’import. 8. Créez un espace de travail d’équipe (Team) et attribuez les rôles. 9. Déterminez si l’extension de navigateur est autorisée, et pour lesquels de vos systèmes. 10. Ajoutez Avioverse à vos étapes de départ : retirez la personne de l’équipe et demandez-lui de supprimer de son compte personnel les éléments appartenant à l’organisation. 11. Fixez une périodicité de revue, par exemple tous les douze mois ou à chaque nouvelle édition de cette évaluation. 12. Si votre manuel de spécifications et vos procédures ne changent pas, il s’agit normalement d’un changement interne relevant de votre propre procédure de changement. Vérifiez-le au regard de votre manuel de spécifications. - Signature : La personne que votre procédure de changement désigne, normalement le responsable du processus concerné. - Prochaine étape : Passez à « Remplace un système » lorsqu’Avioverse devient le seul endroit où un enregistrement est conservé, ou lorsqu’une procédure le désigne comme le système à utiliser. ### Remplace un système Avioverse reprend le travail que vous avez effectué dans un autre système, tel qu’un tableur pour les constatations, les outils de suivi ou le programme d’audit. - Valeurs CID Confidentialité Élevé · Intégrité Élevé · Disponibilité Élevé - Risques R1–R11 de la section 03, cotés pour « Remplace un système ». #### Avant utilisation 1. Réalisez toutes les actions de « S’ajoute à vos outils », avec une entrée de registre en confidentialité élevée, intégrité élevée, disponibilité élevée. 2. Modifiez les procédures qui mentionnent l’ancien système et vérifiez si les règles de modification de votre agrément exigent que l’autorité soit informée ou qu’elle donne son accord. 3. Déterminez quels enregistrements dans Avioverse sont officiels. Exportez-les régulièrement vers votre système d’enregistrement ; nos sauvegardes servent à la reprise après sinistre, pas à la conservation des enregistrements. 4. Migrez les données, puis effectuez un rapprochement avec la source : nombres, éléments en suspens et dates d’échéance. Validez le rapprochement. 5. Faites fonctionner les deux systèmes en parallèle pendant une période déterminée et comparez les résultats. 6. Consignez comment le travail se poursuit si Avioverse est indisponible, à partir du dernier export. 7. Assurez-vous de pouvoir exporter tout ce dont vous avez besoin dans un format exploitable avant de mettre hors service l’ancien système. - Signature : La personne que votre procédure de changement désigne pour les modifications de procédures. ## Auto-évaluation du fournisseur Nos réponses aux questions habituellement posées lors d’un audit de fournisseur. Contactez-nous pour toute question non traitée ici. | Sujet | Notre réponse | Statut | | ------------------------------------------------------------------ | -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | ------------------ | | Entreprise | Avioverse Ltd, Chypre. Le numéro d’immatriculation et le siège social seront publiés à l’ouverture d’Avioverse. | Avant le lancement | | Hébergement et stockage | Les serveurs, la base de données, les fichiers et les sauvegardes se trouvent dans l’Union européenne. | En place | | Prestataires de services | Ces éléments sont répertoriés, avec leur finalité, les données concernées et leur emplacement, dans notre [politique de confidentialité](https://avioverse.io/fr/legal/privacy). | En place | | Entraînement de modèles sur votre contenu | Nous n’utilisons pas votre contenu pour entraîner des modèles d’IA. | En place | | Chiffrement en transit | Tout le trafic vers et depuis Avioverse utilise le protocole HTTPS. | En place | | Connexion | Code par e-mail, mot de passe, ou connexion Google ou Microsoft. | En place | | Contrôle d’accès | Chaque requête d’espace de travail est vérifiée sur le serveur. Les propriétaires et administrateurs d’équipe gèrent les membres et les rôles. | En place | | Historique des enregistrements | Les audits et les formulaires conservent un historique des décisions de revue et des modifications. Chaque génération d’IA est journalisée. | En place | | Sauvegardes | Sauvegardes quotidiennes avec une copie hors site. Jusqu’à une journée de travail récent pourrait être perdue à la suite d’un sinistre. | En place | | Exportation | « Download my data » (télécharger mes données) fournit à tout moment une copie de votre compte lisible par machine. | En place | | Suppression | La suppression du compte est en libre-service, avec 30 jours pour changer d’avis. Les données effacées disparaissent des sauvegardes en deux jours environ. | En place | | Approbation humaine et vérification des réponses | La suppression, la planification et la soumission de formulaires dans le navigateur nécessitent votre approbation. Les réponses indiquent leurs sources et sont vérifiées par rapport à celles-ci. | En place | | Contact en matière de sécurité et notification en cas de violation | Signalez les problèmes de sécurité à security\@avioverse.io. Nous informons les clients concernés des violations de données personnelles, comme l’exige le RGPD. | En place | | Tests de sécurité | Les dépendances sont analysées à chaque envoi de code pour détecter les vulnérabilités connues. Pas encore de test d’intrusion externe. | Partiel | | Avis de modification | Les modifications apportées à cette évaluation sont publiées sous forme de nouvelles éditions accompagnées de leur historique. | En place | | Règlement européen sur l’IA | Nous sommes le fournisseur de Metis. Voir la liste de contrôle de l’article 50. | En place | ## Éditions, sources et contact 1. ### 2026-09-27 · v2.2 Fournisseur désigné : Avioverse Ltd, Chypre. Son numéro d’immatriculation et son siège social seront publiés à l’ouverture d’Avioverse. 2. ### 2026-09-27 · v2.1 Ajout d’une analyse des écarts par rapport au code de bonnes pratiques de l’UE sur la transparence des contenus générés par l’IA, et mise à jour correspondante de la ligne sur le marquage de l’article 50. 3. ### 2026-09-27 · v2.0 Refonte en auto-évaluation d’Avioverse : une entrée d’actif Part-IS avec valeurs CID, une évaluation des risques Part-IS pour l’adoption d’Avioverse (risque initial et résiduel sur la matrice OACI 5×5), les niveaux d’IA EASA avec justifications, une liste de contrôle de l’article 50, trois parcours de gestion du changement et un questionnaire fournisseur. 4. ### 2026-09-22 · v1.0 Dossier d’évaluation organisationnelle initiale. Réévaluez lorsque vous changez votre usage d’Avioverse, lorsque nous publions une nouvelle édition ou après un incident pertinent. Conservez l’édition évaluée avec votre fiche de changement. Sources - [Easy Access Rules Part-IS de l’EASA](https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/online-publications/easy-access-rules-information-security?erules-id=ERULES-1963177438-19915) · Règlements (UE) 2023/203 et 2022/1645 avec AMC/GM - [FAQ de l’EASA sur la gestion des risques](https://www.easa.europa.eu/en/the-agency/faqs/risk-management) · Recommandations des autorités - Doc 9859 de l’OACI, Manuel de gestion de la sécurité, 4e édition · Source de la matrice de risques 5×5 - [Concept Paper de l’EASA sur l’IA, édition 2](https://www.easa.europa.eu/en/document-library/general-publications/easa-artificial-intelligence-concept-paper-issue-2) · Guide publié, 2024 - [Concept Paper de l’EASA sur l’IA, projet d’édition 3](https://www.easa.europa.eu/en/document-library/general-publications/easa-artificial-intelligence-concept-paper-proposed-issue-3) · Proposition, 2026 - [NPA 2025-07 : IA digne de confiance](https://www.easa.europa.eu/en/document-library/notices-of-proposed-amendment/npa-2025-07) · Proposition réglementaire - [Règlement européen sur l’intelligence artificielle](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2024/1689/oj) · Règlement (UE) 2024/1689 - [Lignes directrices de la Commission relatives aux obligations de transparence de l’article 50](https://digital-strategy.ec.europa.eu/en/policies/guidelines-ai-transparency-obligations) · Adopté en 2026 - [Code de bonnes pratiques sur la transparence des contenus générés par l’IA](https://digital-strategy.ec.europa.eu/en/policies/code-practice-ai-generated-content) · Version finale, juin 2026 ; non signé par Avioverse Avez-vous besoin de plus d’éléments pour votre examen ? [Contactez Avioverse](https://avioverse.io/fr/contact) [Découvrez ce que Metis sait faire](https://avioverse.io/fr/agent) Cette page est une traduction fournie pour faciliter votre lecture. La version anglaise fait foi et prévaut en cas de divergence. [Lire la version anglaise](https://avioverse.io/ai-assurance)